LICHTQUELLE

Brevet européen · EP3140368 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3140368
Numéro de demande
EP15727868
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2015
Publié
15 mars 2017
Délivré
13 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
4 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
C09K 11/77 (2006.01)
F21V 3/00 (2015.01)
F21V 9/08 (2018.01)
F21V 13/12 (2006.01)
F21V 15/01 (2006.01)
F21V 8/00 (2006.01)
H01S 5/00 (2006.01)
H01S 5/022 (2006.01)
H01S 5/40 (2006.01)
F21K 9/64 (2016.01)
F21Y 115/30 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
F21V 9/30 (2018.01)
Priorité
CZ 20140302 05.05.2014
Demande PCT
PCT/CZ2015/000040 05.05.2015
Publication PCT
WO2015/169270 12.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 6 mars 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 06.03.2020

  5. 13 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

Parties

Titulaire

Crytur, Spol.S R.O.

Crytur Spol. S.R.O.

Palackého 175, 51101 Turnov, CZ

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

HOUZVICKA, Jindrich

511 01 Turnov, CZ

FIDLER, Tomás

405 02 Decín, CZ

KUBÁT, Jan

294 12 Zdár u Mnichova Hradiste, CZ

NOVOTNÝ, Stepán

294 01 Bakov nad Jizerou, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.