PANEEL
Brevet européen · EP3140472 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3140472
- Numéro de demande
- EP15722520
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2015
- Publié
- 15 mars 2017
- Délivré
- 6 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E04F 15/02 (2006.01)E04F 15/10 (2006.01)B27N 3/24 (2006.01)B29C 43/48 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014106492 08.05.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/060237 08.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/169960 12.11.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 12 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Geneva Business Center, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 12.03.2024
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
LOEBEL, Arne
40477 Düsseldorf, DE
HANNIG, Hans-Jürgen
51427 Bergisch Gladbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.