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Brevet européen · EP3140491 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3140491
- Numéro de demande
- EP14806764
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2014
- Publié
- 15 mars 2017
- Délivré
- 2 sept. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 17/02 (2006.01)F16D 3/04 (2006.01)F16D 3/26 (2006.01)F16D 47/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201461988688 P 05.05.2014
- Demande PCT
- PCT/US2014/064080 05.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/171176 12.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 2 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
Parties
Inventeur
PTAK, Keith R.
Erie, Pennsylvania 16506, US
KUHN, James F.
Cary, North Carolina 27511, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.