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Brevet européen · EP3140491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3140491
Numéro de demande
EP14806764
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2014
Publié
15 mars 2017
Délivré
2 sept. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 17/02 (2006.01)
F16D 3/04 (2006.01)
F16D 3/26 (2006.01)
F16D 47/02 (2006.01)
Priorité
US 201461988688 P 05.05.2014
Demande PCT
PCT/US2014/064080 05.11.2014
Publication PCT
WO2015/171176 12.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Inventeur

PTAK, Keith R.

Erie, Pennsylvania 16506, US

KUHN, James F.

Cary, North Carolina 27511, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.