ENSEMBLE DE JONCTION POUR FORMER UNE CONDUITE

Brevet européen · EP3140492 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3140492
Numéro de demande
EP15721687
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2015
Publié
15 mars 2017
Délivré
30 janv. 2019
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 17/042 (2006.01)
F16L 39/00 (2006.01)
Priorité
EP 14305664 06.05.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/059955 06.05.2015
Publication PCT
WO2015/169858 12.11.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 30 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.01.2019

Parties

Titulaire

Total S.A.

2, Place Jean Millier La Défense 6, 92400 Courbevoie, FR

Inventeur

LE PENNEC, Serge

F-64320 Idron, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.