REGLERFLUSSDÄMPFUNG
Brevet européen · EP3140532 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3140532
- Numéro de demande
- EP15722879
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2015
- Publié
- 15 mars 2017
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F02C 7/232 (2006.01)F02C 9/26 (2006.01)
- Priorité
- US 201414272085 07.05.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/029198 05.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/171582 12.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
SNODGRASS, Brett J.
Byron, Illinois 61010, US
SCHAEFER, Paul J.
Rockton, Illinois 61072, US
LAWVER, Brian K.
Rockford, Illinois 61114, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.