PROCÉDÉ DE TRAITEMENT D'IMAGES SISMIQUES

Brevet européen · EP3140677 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3140677
Numéro de demande
EP15718561
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2015
Publié
15 mars 2017
Délivré
27 juin 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01V 1/36 (2006.01)
G01V 1/32 (2006.01)
G01V 1/30 (2006.01)
Priorité
FR 1453327 14.04.2014
Demande PCT
PCT/FR2015/050962 09.04.2015
Publication PCT
WO2015/159000 22.10.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 27 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.06.2018

Parties

Titulaire

TOTAL SA

Total SA

2 place Jean Millier La Défense 6, 92400 Courbevoie, FR

Inventeur

AUDEBERT, François

64000 Pau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.