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Brevet européen · EP3140824 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3140824
Numéro de demande
EP15726392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2015
Publié
15 mars 2017
Délivré
31 mars 2021
Radié
25 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08G 1/01 (2006.01)
G08G 1/0967 (2006.01)
Priorité
NO 20140566 04.05.2014
NO 20141332 09.11.2014
Demande PCT
PCT/NO2015/000009 04.05.2015
Publication PCT
WO2015/170990 12.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  2. 25 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.12.2021

  3. 31 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

Parties

Titulaire

Eilertsen, Roger Andre

Fjellskrenten 4, 1812 Askim, NO

Inventeur

Eilertsen, Roger Andre

1812 Askim, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.