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Brevet européen · EP3140847 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3140847
Numéro de demande
EP15736655
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2015
Publié
15 mars 2017
Délivré
6 mars 2019
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 71/02 (2006.01)
H01H 83/22 (2006.01)
H01H 9/32 (2006.01)
Priorité
IT RM20140227 07.05.2014
IT RM20140318 16.06.2014
Demande PCT
PCT/IT2015/000110 22.04.2015
Publication PCT
WO2015/177817 26.11.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 6 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2019

Parties

Titulaire

BTICINO S.P.A.

Viale Luigi Borri 231,, 21100 Varese,, IT

Inventeur

FABRIZI Fabrizio

21100 Varese, IT

BOFFELLI, Roberto

21100 Varese, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.