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Brevet européen · EP3140876 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3140876
Numéro de demande
EP15720992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2015
Publié
15 mars 2017
Délivré
15 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
5 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H01M 4/04 (2006.01)
H01M 4/62 (2006.01)
H01M 4/13 (2010.01)
H01M 4/133 (2010.01)
H01M 4/136 (2010.01)
H01M 4/66 (2006.01)
H01M 10/052 (2010.01)
H01M 10/058 (2010.01)
Priorité
EP 14305669 07.05.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/059923 06.05.2015
Publication PCT
WO2015/169835 12.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 9 sept. 2024

    Transféré

    Titulaire
    Commissariat à l'Énergie Atomique, et aux Énergies Alternatives, 25, Rue Leblanc, Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, France, Solvay SA, Rue de Ransbeek, 310, 1120 Bruxelles, Belgique → SyensQo SA, Rue de la Fusée 98, 1130 Brussels, Belgique, Commissariat à l'Énergie Atomique, et aux Énergies Alternatives, 25, Rue Leblanc, Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 09.09.2024

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Titulaire

SYENSQO SA

SyensQo SA

Rue de la Fusée 98, 1130 Brussels, BE

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

25, Rue Leblanc Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, FR

Inventeur

PRAS, Olivier

38100 Grenoble, FR

ABUSLEME, Julio A.

21047 Saronno (Varese), IT

ROUAULT, Hélène

38420 Le Versoud, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.