EMULSIONEN MIT KIESELSÄURE
Brevet européen · EP3141244 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3141244
- Numéro de demande
- EP16187918
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2016
- Publié
- 15 mars 2017
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 7 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/107 (2006.01)A61K 9/113 (2006.01)A61K 33/00 (2006.01)A01N 25/04 (2006.01)A61K 8/06 (2006.01)A61K 8/25 (2006.01)A61K 8/90 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)A61K 45/06 (2006.01)C05C 3/00 (2006.01)C05D 3/00 (2006.01)C05D 5/00 (2006.01)C05G 3/00 (2020.01)C05D 9/02 (2006.01)C05G 5/27 (2020.01)
- Priorité
- NL 1041500 09.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Inventeur
Verburg, Thomas Hendrik Johannes
1676 GG Twisk, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.