DOIGT DE BUTEE DEBRAYABLE
Brevet européen · EP3141309 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3141309
- Numéro de demande
- EP16187703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2016
- Publié
- 15 mars 2017
- Délivré
- 15 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 6 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B21D 5/00 (2006.01)B21D 43/26 (2006.01)
- Priorité
- FR 1558325 08.09.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 2 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 02.02.2018
- 15 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
93290 Tremblay-en-France, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.