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Brevet européen · EP3141325 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3141325
- Numéro de demande
- EP14891200
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2014
- Publié
- 15 mars 2017
- Délivré
- 14 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B23B 29/034 (2006.01)B23B 29/12 (2006.01)B23B 27/10 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2014/062401 08.05.2014
- Publication PCT
- WO2015/170390 12.11.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 13 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.05.2021
- 14 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Higashi Osaka-shi Osaka 579-8013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.