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Brevet européen · EP3141325 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3141325
Numéro de demande
EP14891200
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2014
Publié
15 mars 2017
Délivré
14 avr. 2021
Fin de la protection au plus tard
7 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B23B 29/034 (2006.01)
B23B 29/12 (2006.01)
B23B 27/10 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2014/062401 08.05.2014
Publication PCT
WO2015/170390 12.11.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 23 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  6. 13 mai 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.05.2021

  7. 14 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2021

Parties

Inventeur

OGATA, Tatsuya

Higashi Osaka-shi Osaka 579-8013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.