DICHTUNGSSTRANG

Brevet européen · EP3141412 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3141412
Numéro de demande
EP16179968
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2016
Publié
15 mars 2017
Délivré
15 janv. 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60J 10/16 (2016.01)
F16J 15/02 (2006.01)
E06B 3/62 (2006.01)
Priorité
DE 202015104830 U 11.09.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 15 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2020

Parties

Inventeur

Kilger, Albert

94469 Deggendorf, DE

Schwaiberger, Gerhard

94469 Deggendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.