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Brevet européen · EP3141481 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3141481
Numéro de demande
EP14891254
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2014
Publié
15 mars 2017
Délivré
28 oct. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/42 (2006.01)
B64D 11/06 (2006.01)
B60N 2/427 (2006.01)
Priorité
JP 2014097268 09.05.2014
Demande PCT
PCT/JP2014/080228 14.11.2014
Publication PCT
WO2015/170428 12.11.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 28 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

Parties

Titulaire

JAMCO CORPORATION

11-25 Osawa 6-chome, Mitaka-shi, Tokyo 181-8571, JP

Inventeur

OZAKI, Masaji

Mitaka-shi Tokyo 181-8571, JP

OOTAKE, Sanae

Mitaka-shi Tokyo 181-8571, JP

TAGAMI, Nozomu

Mitaka-shi Tokyo 181-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.