SPHÄRISCHE PARTIKEL

Brevet européen · EP3141565 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3141565
Numéro de demande
EP16188726
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2004
Publié
15 mars 2017
Délivré
17 mars 2021
Radié
28 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 10/06 (2006.01)
C08F 4/02 (2006.01)
C08F 4/654 (2006.01)
Priorité
DE 10352138 04.11.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.06.2022

  2. 26 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

  3. 17 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

Parties

Titulaire

INEOS Europe AG

Avenue des Uttins 3,, 1180 Rolle, Vaud

Inventeur

LEE, Sam

Cumming, GA Georgia 30040, US

GRÜN, Michael

55129 Mainz, DE

HEYNE, Klaus

63486 Bruchköbel, DE

UHRHAMMER, Roger

Aurora, IL Illinois 60504, US

MOLLENKOPF, Claudine

65929 Frankfurt am Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.