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Brevet européen · EP3141585 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3141585
Numéro de demande
EP16001796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2016
Publié
15 mars 2017
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
C09C 1/48 (2006.01)
C09C 1/50 (2006.01)
C09C 1/52 (2006.01)
Priorité
DE 102015011853 10.09.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

MAN Truck & Bus SE

Dachauer Straße 667, 80995 München, DE

Inventeur

Beck, Harald

90559 Burgthann, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.