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Brevet européen · EP3141687 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3141687
- Numéro de demande
- EP15184269
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2015
- Publié
- 15 mars 2017
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 1/64 (2006.01)E06B 1/68 (2006.01)E06B 1/62 (2006.01)E06B 1/70 (2006.01)E06B 1/60 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 9 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
Jansig, Peter
99425 Weimar, DE
Kast, Alexander
76744 Wörth am Rhein, DE
Harder, Bernd
24808 Jevenstedt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.