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Brevet européen · EP3141696 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3141696
- Numéro de demande
- EP16187786
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2016
- Publié
- 15 mars 2017
- Délivré
- 21 avr. 2021
- Radié
- 2 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01C 19/00 (2006.01)F04C 27/00 (2006.01)F04C 28/02 (2006.01)F04C 18/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015178897 10.09.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 02.05.2022
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 21 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Asami, Junichi
Kanagawa, 223-8501, JP
Kato, Keiya
Kanagawa, 223-8501, JP
Fujioka, Tamotsu
Kanagawa, 223-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.