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Brevet européen · EP3141696 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3141696
Numéro de demande
EP16187786
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2016
Publié
15 mars 2017
Délivré
21 avr. 2021
Radié
2 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01C 19/00 (2006.01)
F04C 27/00 (2006.01)
F04C 28/02 (2006.01)
F04C 18/02 (2006.01)
Priorité
JP 2015178897 10.09.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 02.05.2022

  2. 2 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  3. 21 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

Parties

Inventeur

Asami, Junichi

Kanagawa, 223-8501, JP

Kato, Keiya

Kanagawa, 223-8501, JP

Fujioka, Tamotsu

Kanagawa, 223-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.