VENTILEINHEIT MIT EINEM MECHANISCHEN KOPPLER

Brevet européen · EP3141714 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3141714
Numéro de demande
EP15185122
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2015
Publié
15 mars 2017
Délivré
4 juil. 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/22 (2006.01)
F01N 13/08 (2010.01)
F01N 1/06 (2006.01)
F01N 1/16 (2006.01)
F16K 31/04 (2006.01)
F02M 26/26 (2016.01)
F02M 26/48 (2016.01)
F02M 26/69 (2016.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Titulaire

Bosal Emission Control Systems NV

Dellestraat 20, 3560 Lummen, BE

Inventeur

Haesen, Vik

3980 Tessenderlo, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.