REFLEKTIERENDES ISOLATIONSSYSTEM
Brevet européen · EP3141721 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3141721
- Numéro de demande
- EP15184579
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2015
- Publié
- 15 mars 2017
- Délivré
- 29 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F01N 13/14 (2010.01)F01N 1/24 (2006.01)B32B 15/08 (2006.01)B32B 15/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 2 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 02.12.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 29 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2019
Parties
Inventeur
67125 Dannstadt-Schauernheim, DE
67063 Ludwigshafen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.