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Brevet européen · EP3141766 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3141766
Numéro de demande
EP16189539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2014
Publié
15 mars 2017
Délivré
28 mars 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 5/06 (2006.01)
//F16B 11/00 (2006.01)
Priorité
US 201361903638 P 13.11.2013
Divisionnaire de
EP14861422
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 28 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2018

Parties

Titulaire

C&D Zodiac, Inc.

5701 Bolsa Avenue, Huntington Beach, CA 92647, US

Inventeur

TANDJUNG, Darmo

Huntington Beach, CA 92647, US

SMITHSON, Tyler

Huntington Beach, CA92647, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.