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Brevet européen · EP3141769 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3141769
- Numéro de demande
- EP15789058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2015
- Publié
- 15 mars 2017
- Délivré
- 24 juin 2020
- Radié
- 17 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 17/10 (2006.01)F16C 33/10 (2006.01)F16C 33/74 (2006.01)F16C 17/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014097845 09.05.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/062155 21.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/170586 12.11.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Inventeur
NISHIOKA, Wataru
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
NAGASHIMA, Tsuyoshi
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
MORISHIGE, Kouichi
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.