ELEKTROMAGNETISCHE KUPPLUNG

Brevet européen · EP3141772 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3141772
Numéro de demande
EP16187456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2016
Publié
15 mars 2017
Délivré
2 mai 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 27/112 (2006.01)
F16D 27/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015177261 09.09.2015
JP 2016167676 30.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 2 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

Parties

Inventeur

Fujisawa, Yoshinori

Kiryu-shi, Gunma 376-0011, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.