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Brevet européen · EP3141800 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3141800
- Numéro de demande
- EP15788970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2015
- Publié
- 15 mars 2017
- Délivré
- 20 janv. 2021
- Radié
- 17 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 41/147 (2018.01)F21S 41/29 (2018.01)F21S 41/32 (2018.01)F21S 41/39 (2018.01)F21S 45/47 (2018.01)F21S 45/48 (2018.01)F21S 41/148 (2018.01)F21S 41/255 (2018.01)F21S 41/26 (2018.01)
- Priorité
- JP 2014096087 07.05.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/061248 10.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/170552 12.11.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 17 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 20 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
Parties
Inventeur
SUZUKI, Eiji
Isehara-shi, Kanagawa 259-1192, JP
TOMITA, Shinobu
Isehara-shi, Kanagawa 259-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.