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Brevet européen · EP3141801 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3141801
Numéro de demande
EP15789813
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2015
Publié
15 mars 2017
Délivré
5 juin 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 7/09 (2006.01)
F21V 8/00 (2006.01)
F21V 17/00 (2006.01)
F21V 7/04 (2006.01)
F21S 43/237 (2018.01)
F21S 41/24 (2018.01)
F21S 41/33 (2018.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
JP 2014096113 07.05.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/061247 10.04.2015
Publication PCT
WO2015/170551 12.11.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 5 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2019

Parties

Inventeur

OKURA Hisamitsu

Isehara-shi Kanagawa 259-1192, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.