TROCKNUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3141854 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3141854
Numéro de demande
EP16790252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2016
Publié
15 mars 2017
Délivré
17 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F26B 17/20 (2006.01)
B65G 33/18 (2006.01)
B65G 33/30 (2006.01)
C02F 11/12 (2019.01)
F26B 23/10 (2006.01)
Priorité
JP 2015114998 05.06.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/064452 16.05.2016
Publication PCT
WO2016/194592 08.12.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 14 août 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.08.2019

  6. 17 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

Parties

Inventeur

MORIYAMA, Hideyuki

Fukuoka-shi Fukuoka 812-0006, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.