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Brevet européen · EP3141870 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3141870
Numéro de demande
EP15306373
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2015
Publié
15 mars 2017
Délivré
14 août 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/20 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 14 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2019

Parties

Titulaire

SKF MAGNETIC MECHATRONICS

Z.I. de Vernon Saint Marcel 2, rue des Champs, 27950 Saint-Marcel, FR

Inventeur

DASILVA, Joaquim

45240 SENNELY, FR

DUPUIS, Yves

27950 SAINT-JUST, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.