FASEROPTISCHER DRUCKSENSOR FÜR KATHETERVERWENDUNG

Brevet européen · EP3141881 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3141881
Numéro de demande
EP16192419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2005
Publié
15 mars 2017
Délivré
6 mai 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 19/04 (2006.01)
G01L 9/00 (2006.01)
A61B 5/0215 (2006.01)
Priorité
US 637755 P 22.12.2004
US 138423 27.05.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Titulaire

Opsens Inc.

2014, Cyrille-Duquet Suite 125, Québec QC G1N 4N6, CA

Inventeur

BELLEVILLE, Claude

Québec G1Y 2Y1, CA

VAN NESTE, Richard

Québec GIW 3ZI, CA

BUSSIERE, Sylvain

Québec G3J 1C8, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.