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Brevet européen · EP3141927 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3141927
- Numéro de demande
- EP15789629
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2015
- Publié
- 15 mars 2017
- Délivré
- 3 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 28 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01S 7/486 (2006.01)G01S 17/89 (2006.01)H01L 27/146 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014096703 08.05.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/052465 29.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/170487 12.11.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 2 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 02.07.2019
- 3 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
Parties
Titulaire
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
Inventeur
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.