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Brevet européen · EP3141939 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3141939
Numéro de demande
EP16194350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2012
Publié
15 mars 2017
Délivré
29 août 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/32 (2006.01)
A61F 9/008 (2006.01)
A61B 18/22 (2006.01)
Priorité
US 201113292231 09.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 29 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2018

Parties

Inventeur

ZICA, Michael Authur

Costa Mesa, CA 92626, US

SMITH, Ronald T.

Irvine, CA 92618, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.