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Brevet européen · EP3141977 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3141977
- Numéro de demande
- EP15779201
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2015
- Publié
- 15 mars 2017
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 1/02 (2020.01)G08C 17/02 (2006.01)G05D 1/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 201410149361 14.04.2014
- Demande PCT
- PCT/CN2015/076516 14.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/158242 22.10.2015
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Inventeur
TANG, Jinju
Suzhou, Jiangsu 215168, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.