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Brevet européen · EP3142123 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3142123
Numéro de demande
EP14731675
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2014
Publié
15 mars 2017
Délivré
24 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
4 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G21C 15/18 (2006.01)
G21D 3/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/ES2014/070383 05.05.2014
Publication PCT
WO2015/169975 12.11.2015
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Titulaire

Asvad Int, S.L.

c/ Deltebre n°1 4° 2°, 43006 Tarragona, ES

Inventeur

LABORDA RAMI, Arnaldo

43130 Tarragona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.