BELEUCHTUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3142464 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3142464
Numéro de demande
EP16187976
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2016
Publié
15 mars 2017
Délivré
14 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
8 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H05B 45/10 (2020.01)
H05B 45/37 (2020.01)
H05B 45/58 (2020.01)
H05B 47/11 (2020.01)
H05B 47/21 (2020.01)
F21S 2/00 (2016.01)
H05B 33/08 (2020.01)
Priorité
DE 102015217392 11.09.2015
DE 102015225978 18.12.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 25 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

  6. 14 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.07.2021

Parties

Titulaire

Tridonic GmbH & Co KG

Färbergasse 15, 6851 Dornbirn, AT

Inventeur

Koch, Patrik Yves

88085 Langenargen, DE

Schmidt, Gabor

6850 Dornbirn, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.