VERBESSERTE VERDAMPFERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3142503 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3142503
- Numéro de demande
- EP15725173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 12 mai 2015
- Publié
- 22 mars 2017
- Délivré
- 26 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A24F 47/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A61L 9/03 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)F22B 1/28 (2006.01)H05B 6/06 (2006.01)A61M 11/04 (2006.01)H05B 6/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201461991757 P 12.05.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/030427 12.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/175568 19.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 14 mai 2024
Transféré
- Titulaire
- Loto Labs, Inc., 1657 Molitor Road, Belmont, CA 94002, Etats-Unis d'Amérique → Philip Morris Products S.A., Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 14.05.2024
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 7 nov. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
2 entrées antérieures
- 3 oct. 2018
Titulaire
- Titulaire
- Loto Labs, Inc., 836 Ninth Avenue, Redwood City, CA 94063, Etats-Unis d'Amérique → Loto Labs, Inc., 1657 Molitor Road, Belmont, CA 94002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 03.10.2018
- 26 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2018
Parties
Inventeur
Palo Alto, CA 94306, US
Redwood City, CA 94063, US
Redwood City, CA 94065, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.