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Brevet européen · EP3142578 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3142578
Numéro de demande
EP15725163
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2015
Publié
22 mars 2017
Délivré
13 mars 2019
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 201461991829 P 12.05.2014
US 201461992105 P 12.05.2014
Demande PCT
PCT/US2015/030087 11.05.2015
Publication PCT
WO2015/175376 19.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 13 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2019

Parties

Titulaire

DePuy Synthes Products, Inc.

325 Paramount Drive, Raynham, Massachusetts 02767-0350, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

KAUFMANN, Martin

CH-4528 Zuchwil

ALTMANN, Martin

CH-4528 Zuchwil

FIERLBECK, Johann

A-5020 Salzburg, AT

NIEDERBERGER, Alfred

CH-2540 Grenchen

MOOTIEN, Azagen

CH-4528 Zuchwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.