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Brevet européen · EP3142602 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3142602
- Numéro de demande
- EP15726823
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2015
- Publié
- 22 mars 2017
- Délivré
- 12 févr. 2020
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201461994772 P 16.05.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/031208 15.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/176014 19.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 12 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
Parties
Inventeur
VAN EPPS, Dennis E.
Goleta, California 93117, US
SCHUESSLER, David J.
Santa Ana, California 92705, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.