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Brevet européen · EP3142722 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3142722
- Numéro de demande
- EP15725182
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2015
- Publié
- 22 mars 2017
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61M 1/10 (2006.01)A61M 1/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201461992835 P 13.05.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/030650 13.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/175711 19.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 19 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.02.2021
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Inventeur
Beverly, MA 01915, US
Andover, MA 01810, US
Concord, MA 01742, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.