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Brevet européen · EP3142745 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3142745
Numéro de demande
EP15724072
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2015
Publié
22 mars 2017
Délivré
26 déc. 2018
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/05 (2006.01)
A61B 5/04 (2006.01)
Priorité
US 201461994359 P 16.05.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/053610 15.05.2015
Publication PCT
WO2015/173787 19.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 1 mai 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

  5. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Titulaire

Aleva Neurotherapeutics SA

EPFL Innovation Park Building D, 1015 Lausanne

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

BOERS, Marc

CH-1096 Cully

MICHALIS, Alexandre

CH-1218 Le Grand-Saconnex

DOUGOUD, Jean-michel

CH-1695 Villarsel-le-Gibloux

MERCANZINI, Andre

CH-1025 St-Sulpice

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.