SPIELSTEUERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3142760 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3142760
- Numéro de demande
- EP15722196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2015
- Publié
- 22 mars 2017
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63F 13/24 (2014.01)
- Priorité
- US 201461991843 P 12.05.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/060525 12.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/173269 19.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 22 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.11.2022
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Inventeur
BURGESS, Simon
Leicester, Leicestershire LE7 4SP, GB
IRONMONGER, Duncan
Atlanta, Georgia 30342, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.