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Brevet européen · EP3142863 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3142863
- Numéro de demande
- EP15722216
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2015
- Publié
- 22 mars 2017
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42D 25/369 (2014.01)B42D 25/41 (2014.01)
- Priorité
- EP 14168698 16.05.2014EP 15155247 16.02.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2015/060703 13.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/173364 19.11.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 2 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.03.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.