PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN ÉLÉMENT DE SÉCURITÉ

Brevet européen · EP3142864 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3142864
Numéro de demande
EP15732046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2015
Publié
22 mars 2017
Délivré
27 juil. 2022
Radié
12 juin 2024
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B42D 25/369 (2014.01)
B42D 25/355 (2014.01)
B42D 25/378 (2014.01)
Priorité
FR 1454418 16.05.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/053534 13.05.2015
Publication PCT
WO2015/173753 19.11.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  2. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  3. 10 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  4. 27 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

Parties

Inventeur

MACHIZAUD, Jacques

FR-38500 Voiron, FR

CAMUS, Michel

F-38140 Rives-sur-Fure, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.