PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN ÉLÉMENT DE SÉCURITÉ
Brevet européen · EP3142864 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3142864
- Numéro de demande
- EP15732046
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2015
- Publié
- 22 mars 2017
- Délivré
- 27 juil. 2022
- Radié
- 12 juin 2024
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B42D 25/369 (2014.01)B42D 25/355 (2014.01)B42D 25/378 (2014.01)
- Priorité
- FR 1454418 16.05.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/053534 13.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/173753 19.11.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 10 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 27 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
Parties
Inventeur
MACHIZAUD, Jacques
FR-38500 Voiron, FR
CAMUS, Michel
F-38140 Rives-sur-Fure, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.