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Brevet européen · EP3142949 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3142949
- Numéro de demande
- EP15792979
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2015
- Publié
- 22 mars 2017
- Délivré
- 3 juil. 2019
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 47/46 (2006.01)B65G 47/84 (2006.01)B65G 23/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201461993605 P 15.05.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/029150 05.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/175259 19.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 3 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
Parties
Inventeur
SCHUITEMA, Dennis J.
Ada, Michigan 49301, US
TRIESENBERG, III Thomas H.
Rockford, Michigan 49341, US
PILARZ, Nolan R.
Ada, Michigan 49301, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.