VERBESSERTE SCHAUMPUMPE
Brevet européen · EP3142962 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3142962
- Numéro de demande
- EP15793387
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2015
- Publié
- 22 mars 2017
- Délivré
- 20 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B67D 7/60 (2010.01)A47K 5/12 (2006.01)A47K 5/14 (2006.01)B05B 9/00 (2006.01)B65D 25/38 (2006.01)F04B 23/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201461992101 P 12.05.2014
- Demande PCT
- PCT/CA2015/050471 12.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/172257 19.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 31 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 6 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 20 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
Parties
Inventeur
8400 Alfanzina (Near Carvoiro), PT
Nottingham, Nottinghamshire NG2 4EH, GB
Derby, Derbyshire DE22 1DG, GB
Nottingham, Nottinghamshire NG17 8LF, GB
Derby, Derbyshire DE73 5BJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.