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Brevet européen · EP3143091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3143091
Numéro de demande
EP15721817
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2015
Publié
22 mars 2017
Délivré
20 juin 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 11/101 (2014.01)
C09D 11/322 (2014.01)
Priorité
GB 201408467 13.05.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/051381 11.05.2015
Publication PCT
WO2015/173552 19.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 20 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.06.2018

Parties

Inventeur

BLASKETT, Bridgette

Broadstairs Kent CT10 2LE, GB

NOUTARY, Carole

Broadstairs Kent CT10 2LE, GB

SLATER, Sean

Broadstairs Kent CT10 2LE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.