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Brevet européen · EP3143196 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3143196
Numéro de demande
EP15722164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2015
Publié
22 mars 2017
Délivré
17 févr. 2021
Radié
24 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D07B 1/02 (2006.01)
D04B 21/14 (2006.01)
Priorité
EP 14168095 13.05.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/060147 08.05.2015
Publication PCT
WO2015/173129 19.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  2. 24 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.12.2021

  3. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Titulaire

Bekaert Advanced Cords Aalter NV

Léon Bekaertlaan 5, 9880 Aalter, BE

Inventeur

VAN WASSENHOVE, Veerle

B-8700 Aarsele, BE

HANSELAER, Thomas

9050 Gentbrugge, BE

ROMMEL, Hendrik

B-8200 Sint-Michiels, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.