DYNAMISCHE STEINSCHLAG-SCHUTZBARRIERE
Brevet européen · EP3143209 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3143209
- Numéro de demande
- EP15725868
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2015
- Publié
- 22 mars 2017
- Délivré
- 28 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 28 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E01F 7/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 202014102250 U 14.05.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/000591 29.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/173615 19.11.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 7 déc. 2023
Transféré
- Titulaire
- PFEIFER Holding GmbH & Co. KG, Dr.-Karl-Lenz-Straße 66, 87700 Memmingen, Allemagne → Trumer Schutzbauten GmbH, Maria Bühel-Strasse 7, 5110 Oberndorf, Autriche
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.12.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 14 juil. 2021
Transféré
- Titulaire
- Pfeifer Isofer AG, Hasentalstrasse 8, 8934 Knonau → PFEIFER Holding GmbH & Co. KG, Dr.-Karl-Lenz-Straße 66, 87700 Memmingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
- 28 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.