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Brevet européen · EP3143213 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3143213
- Numéro de demande
- EP15729258
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2015
- Publié
- 22 mars 2017
- Délivré
- 14 oct. 2020
- Radié
- 23 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/06 (2006.01)
- Priorité
- NL 2012825 16.05.2014
- Demande PCT
- PCT/NL2015/050339 13.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/174838 19.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2021
- 14 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
Parties
Inventeur
KNOL, Albertus
NL-3281 TE Numansdorp, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.