6-WEGE-VENTIL UND HLK-SYSTEM MIT SOLCH EINEM 6-WEGE-VENTIL
Brevet européen · EP3143315 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3143315
- Numéro de demande
- EP15720983
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2015
- Publié
- 22 mars 2017
- Délivré
- 18 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16K 11/087 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)F16K 27/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 730142014 14.05.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/059823 05.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/173071 19.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 20 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.03.2020
- 18 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
Parties
Inventeur
CH-8614 Bertschikon
Oxford, Connecticut 06478, US
Brookfield, Connecticut 06804, US
CH-8340 Hinwil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.