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Brevet européen · EP3143321 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3143321
Numéro de demande
EP15722912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2015
Publié
22 mars 2017
Délivré
4 sept. 2019
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 58/10 (2006.01)
F16L 9/08 (2006.01)
F16L 25/00 (2006.01)
Priorité
US 201461991694 P 12.05.2014
Demande PCT
PCT/US2015/030071 11.05.2015
Publication PCT
WO2015/175368 19.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Titulaire

FSC Technologies, LLC

4779 Terrasonesta Drive, Davenport, FL 33837, US

Inventeur

SUBACCHI, Claudio

Mediapolis, Iowa 52637, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.