SOLARKOLLEKTORDACHANORDNUNG

Brevet européen · EP3143345 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3143345
Numéro de demande
EP15728578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2015
Publié
22 mars 2017
Délivré
26 janv. 2022
Fin de la protection au plus tard
5 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F24S 10/00 (2018.01)
F24S 25/00 (2018.01)
H02S 20/23 (2014.01)
Priorité
GB 201408725 16.05.2014
GB 201505655 01.04.2015
Demande PCT
PCT/GB2015/051331 06.05.2015
Publication PCT
WO2015/173542 19.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 7 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

  5. 8 mars 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 08.03.2022

  6. 26 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

Parties

Titulaire

Solar Frame Solutions Limited

Oakways Tubbs Lane Highclere, Newbury, Berkshire RG20 9PQ, GB

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

WYLIE, Gordon

Guildford Surrey GU1 3JR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.